Statuts du PETR Pays Portes de Gascogne
Vous trouverez ci-dessous les statuts du PETR Pays Portes de Gascogne en téléchargement. Télécharger les statuts du PETR
Compte-rendu du Conseil Syndical du 16 novembre 2018
Ordre du Jour Transition énergétique Transition énergétique : Plan d’action du PCAET à l’échelle du PETR Mission énergie climat du PETR : Prolongement de la mission sur 3 ans Création d’un poste permanent : mission Energie Autorisation de recrutement d’un…
Compte-rendu du Conseil Syndical du 15 octobre 2018
Ordre du Jour Contrat Territorial Occitanie Validation du projet de territoire présenté en comité de pilotage stratégique Validation du projet « Itinérance territoriale» présenté en comité de pilotage stratégique au titre de la dotation innovation expérimentation Validation du projet Bourg-Centre…
Compte-rendu du Conseil Syndical du 14 mai 2018
Ordre du Jour Validation du compte-rendu du conseil syndical du 5 avril 2018 Autorisation d’ouverture d’une ligne de trésorerie Modification des statuts du PETR suite au transfert de compétences des 5 EPCI sur le volet location VAE Modalités de mise…
Compte-rendu du Conseil Syndical du 5 avril 2018
Ordre du Jour Validation du compte-rendu du Conseil Syndical du 16 mars 2018 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget Amortissement et reprise à la section de fonctionnement des subventions d’équipement reçues,…
Compte-rendu du Conseil Syndical du 16 mars 2018
Ordre du Jour Validation des comptes-rendus des Conseil Syndicaux des 18 décembre 2017 et 8 février 2018 Débat d’Orientation Budgétaire Questions diverses Cliquez ici
Compte-rendu du Conseil Syndical du 08 février 2018
Ordre du Jour Projet mobilité tourisme – Vélos à Assistance Electrique :1) Validation du choix du fournisseur des VAE2) Validation des modalités de prise en charge de l’autofinancement des VAE3) Validation du scénario de gestion des VAE4) Validation des Modalités…